Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE BLEUE
EDG Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3171541
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2012
SOURCE BLEUE de EDG

Présentation de la marque SOURCE BLEUE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOURCE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDG domicilié(e) ZA de la Gare, ,13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 265 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOURCE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE BLEUE est expirée depuis le 28 juin 2012.

EDG a également déposé les autres marques suivantes : NEMO , GEO , EDG , BESTWATER , CRISTALYSE , SOURCE BLEUE , RAPIDO , SALSA , RUMBA , ROYAL POOL


EDG Société à responsabilité Limitée - ZA de la Gare, ,13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE - 13210 - France - SIREN 390265601


PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Thermomètres (non à usage médical) pour piscines ; appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle, tous à destination des piscines ; coffrets électriques pour piscines. Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; embouts de tuyaux non métalliques ; coudes non métalliques ; joints d'étanchéité, tous à destination des piscines. Tuyaux rigides non métalliques ; buses non métalliques ; écumeurs de surface, tous à destination des piscines. Manches à balais non métalliques ; montures de brosses non métalliques ; bondes non métalliques ; vannes non métalliques (autres que parties de machines) , tous à destination des piscines. Balais en matière plastique ; brosses (à l'exception des pinceaux) . bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) . Revêtements de piscines en matière plastique ; tapis de sol pour piscines ; pièces de réparation en matière plastique pour revêtements des piscines. Jeux, jouets ; épuisettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].